L'assurance-vie Serenity II Basic by Athora

L’assurance-vie Serenity II Basic by Athora est une formule d’épargne qui privilégie le maintien de votre épargne. Cette solution vous offre un taux d’intérêt annuel garanti et un bonus supplémentaire potentiel (participation bénéficiaire).

1. Épargner en sécurité

Serenity II Basic by Athora vous apporte la sérénité pour votre épargne étant donné qu’elle n’est pas cotée en bourse et n’est donc pas tributaire de brusques fluctuations de valeur. Vous avez la certitude de récupérer votre épargne (frais et taxes éventuels déduits) à l’échéance. Avec Serenity II Basic by Athora vous pouvez dormir sur vos deux oreilles.

Vous bénéficierez d'un taux d'intérêt garanti de 0,01% sur base annuelle. Ce taux d'intérêt moins élevé nous donne une plus grande liberté dans la gestion de votre capital, ce qui signifie qu'à la fin de chaque année, nous pourrions être en mesure d'offrir un bonus supplémentaire (participation bénéficiaire). Toutefois, l'assureur n'a ni l'obligation légale, ni l'obligation contractuelle de prévoir une participation aux bénéfices. L’octroi d’une participation bénéficiaire dans le cadre d'un contrat individuel dépend du pouvoir de décision discrétionnaire de l'assureur. Une participation bénéficiaire n’est pas garantie et celle-ci peut changer chaque année.

2. Compléter votre pension

Vous êtes aujourd’hui à la retraite et vous avez reçu un beau capital dans le cadre de votre assurance-groupe, d’un contrat d’épargne-pension ou d’un plan de pension en tant qu’indépendant ? Vous vous demandez alors peut-être ce que vous allez faire de cet argent. Une assurance-vie de branche 21 peut aussi représenter une solution à la fois sûre et intelligente dans ce cas. Un investissement dans un contrat de branche 21 vous apportera de la sécurité tout en vous permettant de vraiment profiter de votre épargne à travers des retraits mensuels.

3. Succession fiscalement avantageuse

Vous avez des enfants ou petits-enfants et vous aimeriez pouvoir leur donner un petit coup de pouce financier ? Les assurances-vie de branche 21 se prêtent à la perfection à une transmission fiscalement avantageuse de votre patrimoine. Un choix bien réfléchi des bénéficiaires dans votre contrat vous aidera également à optimiser votre succession. Un saut de génération est aussi parfaitement possible.

Vous pourrez également opter pour un contrat avec deux preneurs d’assurance et/ou deux assurés. En quoi est-ce une option intéressante ?

• Vous pouvez choisir librement les deux preneurs d’assurance et assurés. Il peut s’agir de votre partenaire et de vous-même, mais aussi d’un (petit-) enfant et de vous-même.
• Si un des deux preneurs d’assurance décède, le contrat ne prendra pas fin mais passera automatiquement à l’autre preneur d’assurance, avec tous les droits afférents.
• Un retrait ne sera possible qu’avec l’accord des deux preneurs d’assurance. Ceci vous apporte une sécurité supplémentaire.
• Une solution idéale pour une planification successorale, en cas de situations familiales complexes (familles recomposées).

1. Primes

Le montant initial du premier versement s'élève au minimum à 5.000€ et les versements libres complémentaires s'élèvent au minimum à 1.000€.

2. Durée du contrat

Le contrat prend fin en cas de rachat du contrat ou en cas de décès de l'assuré ou au plus tard aux 105 ans de l'assuré ou du plus jeune des 2 assurés s'il s'agit d'un contrat avec 2 assurés.

3. Rendement

• Le taux d’intérêt garanti de Serenity II Basic by Athora est de 0,01%* sur les primes nettes versées (nette = après déduction des éventuelles taxes et frais) et est garanti pour une durée de 8 ans. La garantie de ce taux vaut exclusivement pour les primes déjà versées et non pour les primes futures. (*Taux d’intérêt en vigueur depuis le 01/10/2019)
• Une participation bénéficiaire éventuelle peut être accordée chaque année si le montant de l'épargne constituée au 31 décembre de l'année concernée dépasse 1.250€.

4. Frais

A. Coûts d’entrée : Max 2,45%

Ces coûts sont prélevés sur la prime versée. Le pourcentage mentionné est une combinaison des frais mentionnés ci-dessous pour une prime de 1.000 euros. Il s’agit du pourcentage maximal qui peut être appliqué et les coûts réellement prélevés ne pourront jamais être supérieurs à ce pourcentage.

• Frais d’entrée sur les primes : Les frais d’entrée varient entre 0 % et 1 %.

• Frais d’ouverture (frais unique) : aucun frais.

B. Coûts récurrents : 0,18% par an

Les frais de gestion s’élèvent à 0,015% par mois du montant de l’épargne constituée. Ces coûts sont prélevés sur la réserve.

C. Frais de sortie

Pour les retraits non planifiés / rachat total :

• 0% pour l’épargne constituée par les participations bénéficiaires.

• 0% pour 10% de l’épargne constituée au 31/12 de l’année précédente avec un max. absolu de € 35.000 par an.

• Sur le solde non exempté de frais : pourcentages dégressifs par versement de 3%(*) - 2%(*) - 1%(*) par an, 0% à partir de la 4ème année du versement.
  (*) En cas de rachat total : min. € 75 indexé - base 1988 (€ 135,29 au 01/09/2019)

  Pour les retraits planifiés :
  Pour le 1er retrait : frais appliqués comme pour un retrait partiel non planifié, sans application des 10% sans frais, avec min. 2,50€
  Pour le 2ème retrait et les suivants : 2,50€ / retrait planifié

Le détail de ces frais est repris dans le document d’Information Clés.

5. Fiscalité

• Avantage fiscal : il n'y a pas d'avantage fiscal sur les versements effectués.

• Taxe sur les primes : une taxe sur prime s’applique à chaque versement (2 % pour les personnes physiques / 4,4 % pour les personnes morales).

• Taxe de bourse : il n'y a pas de taxe boursière.

• Précompte mobilier :

  Aucun précompte mobilier n’est dû si le contrat est conclu par une personne physique et si au moins l’une des conditions suivantes est remplie :

  • le paiement est intervenu à la suite d’un décès.

  • le contrat a été souscrit pour une durée de plus de 8 ans et le capital ou la valeur de rachat en cas de vie est liquidé(e) réellement plus 8 ans après la conclusion du contrat

  • le capital décès est au moins égal à 130 % des primes versées ET le preneur d’assurance et l’assuré sont une seule et même personne et l’unique bénéficiaire en cas de vie.

  Si aucune de ces conditions n’est respectée, le précompte mobilier sur les intérêts est toujours dû. (Les intérêts sont calculés sur base du taux d’intérêt technique fictif qui s’élève à 4,75 %).

  Si le rachat a lieu après une période d’au moins 8 ans et 1 jour, aucun précompte mobilier n’est à payer.

• Impôt sur les plus-values :

  La Belgique a introduit un nouvel impôt sur les plus-values réalisées sur certaines assurances-vie épargne et placement souscrites par une personne physique ou une association (ASBL, fondation, ..) résidant ou située en Belgique. L’impôt s’applique aux plus-values constituées depuis le 1er janvier 2026.

  En revanche, pour les produits de la branche 21 sans avantage fiscal, aucun impôt sur la plus-value n’est dû si l’une des conditions suivantes est remplie :

  • la liquidation a lieu suite à un décès

  OU

  • la liquidation a été soumise au précompte mobilier

  OU

  • la plus-value est réalisée par une société (personne morale qui n’est pas visée par l’article 220, 3° et 4° du CIR1992)

  En cas d’application, un impôt de 10% est dû sur la plus-value réalisée. L’impôt sur la plus-value est à charge du bénéficiaire de la liquidation.
  L’impôt est dû sur les plus-values constituées à compter du 1er janvier 2026. Pour les contrats conclus avant le 1er janvier 2026, la plus-value imposable est calculée sur la différence entre la valeur de rachat/de liquidation et la valeur de référence au 31 décembre 2025. Si cette dernière est inférieure aux primes versées à cette date, vous pourrez utiliser cette valeur plus élevée au moyen de votre déclaration fiscale.

  Afin de permettre aux institutions financières de mettre en œuvre correctement la nouvelle fiscalité sur les plus-values, une période transitoire est prévue durant les six premiers mois de l’année 2026. Durant cette phase transitoire, le régime d’opt-out sera appliqué par défaut par Athora Belgium. Athora Belgium n’effectuera aucun prélèvement à la source de l’impôt sur la plus-value . Vous devrez déclarer vous-même votre plus-value éventuelle via votre déclaration fiscale.

  Vous pouvez néanmoins déroger à ce régime transitoire en choisissant le régime d’opt-in (régime avec retenue à la source par Athora Belgium de l’impôt sur la plus-value).

  Exonérations : Chaque contribuable peut bénéficier d’une exonération de 10.000 euros par an. Si vous n’utilisez pas cette exonération, vous pouvez reporter chaque année 1.000 euros pendant cinq ans, jusqu’à un maximum de 15.000 euros. Pour les couples mariés sous un régime de communauté, l’exonération peut donc aller jusqu’à 30.000 euros. Vous devez toutefois demander personnellement cette exonération dans votre déclaration d’impôts. Concrètement, vous devrez pour ce faire passer par le système d’opt-out et déclarer toutes vos plus-values réalisées.

  Exit tax : si vous transférez votre résidence fiscale hors de Belgique, vous pourriez être soumis à une imposition sur les plus-values latentes, appelée « exit tax ».

• Droits de succession : En cas de liquidation du contrat suite à un décès, les droits de succession sont susceptibles d’être appliqués (à charge des bénéficiaires).

Ce traitement fiscal est conforme à la législation en vigueur et est fonction de la situation individuelle de chaque client. Ce traitement est susceptible de modification ultérieure.

6. Droit applicable

Le droit belge est applicable au contrat Serenity II Basic by Athora.

Risque de crédit

Si Athora Belgium n’est pas en mesure de vous verser les sommes dues, vous pouvez perdre l'intégralité de votre investissement. Athora Belgium participe au « Fonds de garantie pour les services financiers », qui vous protège en cas de faillite de la compagnie à concurrence de € 100.000 par preneur d’assurance pour l’ensemble des réserves constituées.

Risque de liquidité

Des taxes et frais de sortie peuvent s'appliquer si vous prélevez le capital anticipativement (en tout ou en partie). Vous pourriez dès lors ne pas recevoir la totalité de la prime investie au moment du rachat ou au terme du contrat.

Risque de durabilité

Ce risque fait référence à un événement ou une situation dans le domaine environnemental, social ou de la gouvernance qui, s’il survient, pourrait avoir une incidence négative importante, réelle ou potentielle, sur la valeur de l’investissement.